Description à venir.
| Chef du groupe |
|---|
|
PHILIP HADDAD NORTH VANCOUVER (BC) |
| Membres du groupe | |||
|---|---|---|---|
| PETER DOUPNIK | LASALLE (ON) | Zone M | Envoyez un courriel |
| LARRY ROUSSELLE | ABBOTSFORD (BC) | Zone H | Envoyez un courriel |
DPPM-02 Insurance Coverage Summarized June 25 2024_fr
Procédures à suivre après un incident
Rapport d’accident de l’Exécutif d’un Club MAAC
Au fil des ans, le siège des Modélistes aéronautiques du Canada (MAAC) a fréquemment reçu et répondu à des questions des clubs et des membres portant sur le programme d'assurance. Les questions les plus difficiles à lesquelles on nous demande de répondre sont celles du type hypothétique, les « Qu'arriverait-il si... ? ».
Ces questions nous sont typiquement posées sous forme de situation hypothétique et on nous demande si oui ou non, notre assurance-responsabilité (collective) s'applique. Plus souvent qu'autrement, ces questions se rapportent à de l'activité au terrain de vol et aux gestes qu'a posés un membre; on nous demande alors si son geste était sécuritaire ou non ou s'il s'agit d'une infraction au Code de sécurité du MAAC. Généralement, nous nous rendons compte que les questions portent sur un différend d'opinion entre les membres et que les deux parties veulent régler leur dispute.
Il est très difficile de répondre aux questions hypothétiques parce que chaque situation qu'on nous présente peut comporter des circonstances différentes. Ajoutons à cela une réalité bien canadienne, c'est-à-dire que puisque nous habitons un pays très vaste, plusieurs provinces et territoires se sont dotés de statuts et règlements bien différents les uns des autres, chacun affectant à sa façon les problématiques d'assurance. En d'autres mots, une seule réponse ne conviendra pas nécessairement à toutes les situations. Si nous nous mettions en devoir de répondre aux questions hypothétiques, nos réponses seraient trop spéculatives ou conditionnelles et ne profiteraient à personne.
Fournir une « opinion » sur ce que couvre notre assurance-responsabilité implique que le MAAC fournisse un « avis juridique » et puisque nous ne sommes pas des avocats, nous ne pouvons pas faire cela. Il serait risqué de notre part de demander à un avocat de nous fournir un avis juridique sur une question hypothétique « Qu'arriverait-il si... ? », en particulier s'il devait obtempérer uniquement pour satisfaire la curiosité d'un membre. Qui plus est, cet avis n'offrirait aucun bénéfice-coût aux membres du MAAC. Rappelez-vous aussi que même les avocats ne s'accordent pas toujours sur les opinions de leurs collègues.
Ainsi, il n'est généralement pas prudent de notre part de tenter d'offrir une réponse à de telles questions et conséquemment, nous n'y répondons pas.
Ce que nous pouvons résolument affirmer, c'est que la police d'assurance-responsabilité du MAAC offre une protection très étendue et taillée sur mesure à nos besoins, ce qui signifie que vous serez habituellement protégé, advenant le scénario selon lequel une négligence de votre part ait causé un préjudice physique ou des dommages matériels à l'endroit d'une autre personne.
Toutefois, comme toutes les polices d'assurance, la nôtre comporte son lot d'exclusions, de limitations et de conditions.
Même si nous tentons ici, dans cette section FAQ de notre site Web, de répondre à vos questions, nos réponses doivent être de portée très générale et nous reconnaissons qu'à vos yeux, certaines des réponses demeurent trop vagues.
Faux.
Les Modélistes aéronautiques associés du Canada (MAAC) est une association dûment incorporée au fédéral et est l'entité gouvernante officielle de l'aéromodélisme au Canada. Nous achetons de la protection d'assurance à peu près de la même façon que vous - c'est-à-dire d'un assureur autorisé et qui détient un permis (par opposition à un assureur ne détenant pas un permis) - par le biais d'un courtier indépendant d'assurance qui, dans notre cas, doit détenir un permis afin de pouvoir vendre de l'assurance dans toutes les provinces et territoires au Canada. Cela ne diffère pas de ce que vous devez faire lorsque vous vous procurez votre assurance personnelle pour votre domicile, automobile ou de l'assurance-vie... à la différence près que l'assurance protégeant le MAAC est plus complexe.
C'est une condition de protection de la part de l'assureur : tous les membres du MAAC doivent adhérer à notre Code de sécurité. Ce document fournit les « règles de la route » et les normes en matière de sécurité à tous les membres du MAAC.
Si nous n'adhérez pas à ces règlements, l'assureur peut refuser votre réclamation selon les dispositions de la police d'assurance-responsabilité générale du MAAC.
Il est très important que vous compreniez le Code de sécurité du MAAC et nous vous encourageons à retourner y jeter un coup d'œil.Pour que la chose vous soit plus facile, vous le trouverez posté au site Web, ici : committees_details.php?committee_id=6
Des changements importants ont été apportés au Code de sécurité entre 2008 et 2009 et il s'agit d'un travail continu, si bien que vous nous vous demandons de vérifier le site Web et la revue Model Aviation Canada régulièrement afin d'y relever les mises à jour. Vous pourrez retrouver les documents afférents dans la section réservée au Comité de sécurité. Notez que les règlements en vigueur dans les clubs constituent une portion importante du Code de sécurité.
La police d'assurance responsabilité générale du MAAC ne protège que les individus qui s'adonnent au passe-temps de l'aéromodélisme à titre de passe-temps ou de loisir. Elle ne s'étend PAS à la protection à l'égard des individus ou d'une entreprise qui se livrent à cette activité à des fins commerciales, pas plus qu'aux activités commerciales générales. Même si vous agissez à titre de bénévole à un projet de nature commerciale, vous serez exclu de l'assurance du MAAC. Vous - ou l'entité commerciale pour qui vous travaillez à titre bénévole - devrez procéder à vos propres arrangements et vous devrez faire en sorte que vous êtes adéquatement protégé.
MAAC ne s'implique nullement dans ce genre d'arrangements; vous devrez faire les vôtres.
Une question revient souvent de la part de nos membres qui pilotent un hélicoptère : « Puis-je faire de la photographie aérienne si quelqu'un m'en fait la demande ? »
Les pilotes qui font évoluer des ballons dirigeables télécommandés lors de parties de hockey nous posent une question semblable. Ces aéronefs comportent normalement de la publicité sur leurs flancs et le pilote n'est pas rénuméré pour son travail.
La réponse devient évidente lorsque vous considérez que l'assurance dont jouit le MAAC ne couvre que les activités de loisirs pour des maquettes d'aéronef telles que définies par Transports Canada.
Il se peut que nous transmettions ces demandes et les autres franchement commerciales directement à notre courtier d'assurance, AON. Ces professionnels nous disent que le marché pour ce genre de protection spécialisée est très restreint et qu'elle s'avère très dispendieuse... à condition qu'ils puissent même vous l'offrir.
En certains cas tels que les publicités sur les dirigeables, il se peut que la protection provienne de l'assureur de l'employeur, sur demande.
Transports Canada définit une maquette d'avion télécomandé comme étant un engin aérien motorisé, autre qu'une maquette d'aéronef, qui est conçu afin de voler sans loger un pilote à bord.
Transports Canada définit une maquette d'aéronef comme étant un aéronef dont le poids ne dépasse pas 35 kg (77,2 livres) et qui est mû mécaniquement ou lancé à des fins de loisir et qui n'est pas conçu afin de transporter des personnes ou d'autres créatures vivantes.
Le MAAC offre une protection d'assurance pour les maquettes d'aéronef tel que défini aux yeux de Transports Canada et ces maquettes télécommandées doivent aussi demeurer dans le champ direct de vision (de leur utilisateur). Tout autre type de machine volante télécommandée est classée comme étant un véhicule aérien non habité.
L'exploitation de tels véhicules aériens non habités peut se faire à des fins commerciales ou de loisir. Notre protection n'englobe pas quelque type que ce soit de véhicule aérien non habité.
Notez que l'exploitation d'un véhicule aérien non habité sans l'autorisation de Transports Canada est une infraction passible d'une amende de 5 000 $.
Au Canada, chaque province s'est dotée d'une Commission d'indemnisation des travailleurs afin de protéger les employés mais les règlements peuvent comporter des différences subtiles. Vous pourriez toujours vérifier auprès du bureau de votre commission provinciale mais d'après notre expérience, ce n'est pas la solution à envisager.
Nous vous recommandons d'avoir recours à des bénévoles, principalement des membres de votre club et accessoirement, s'ils sont disponibles, d'autres membres du MAAC lors d'événements, précisément parce que les membres du MAAC comprennent très bien les considérations afférentes à la sécurité. Nous décourageons les clubs de payer des employés afin qu'ils se présentent à un rassemblement.
Notre police d'assurance-responsabilité générale offre de la protection à votre club pour des tierces parties si un employé était la cause d'un accident. Toutefois, elle ne s'étend pas à la protection de l'employé, si jamais cette même personne était victime d'un accident.
Le MAAC a conçu des lignes directrices afin de former les élèves-pilotes; cela s'appelle le Programme d'obtention des « ailes ». Voici le lien :
Lire davantage
À l'intention des pilotes d'hélicoptères, ceux-ci trouveront aussi le Programme des pales (Blades Program). Voici le lien :
Lire davantage
Nous recommandons à tous les clubs et à leurs instructeurs qu'ils suivent le programme lorsqu'ils enseignent le pilotage à leurs élèves. Le programme bénéficie de mises à jour fréquentes et, de pair avec le Code de sécurité du MAAC, il offre une structure adéquate pour que l'élève-pilote apprenne à piloter sa maquette de façon sécuritaire. Lorsque l'élève-pilote a atteint tous les buts qu'il s'était fixés, l'instructeur-chef de votre club remettra à son protégé les « ailes » tant convoitées. Lorsqu'il est ainsi qualifié, l'élève peut alors se rendre en toute confiance à des Fly-ins chez d'autres clubs et voir sa compétence de pilotage en solo reconnue. Le club auquel vous rendez visite peut vous demander d'exécuter une portion de son programme d'obtention des « ailes » (même si vous portez votre épinglette de pilote) afin de vérifier vos compétences. Ce droit leur appartient et les visiteurs devraient acquiescer de s'y soumettre, conformément aux règlements du club-hôte. Si nous utilisons tous le même format de cote de rendement, tel que contenu dans le programme du MAAC, ce sera bien plus facile de déterminer où en est rendu le pilote dans sa formation.
À l'heure actuelle, certains clubs font voler des maquettes à des aéroports pour avions à l'échelle réelle parce que ces installations sont moins occupées, le tout avec la permission du propriétaire de cette propriété et avec la permission du ministère des Transports fédéral. Habituellement et par le biais d'une entente, les vols de maquettes sont effectués dans un coin éloigné de l'aéroport en prenant soin de laisser amplement d'espace entre les avions miniatures et les véritables. Les opérations sur la ligne de vol sont typiquement coordonnées, après s'être entendus à ce sujet, à l'aide d'une communication par radio bidirectionnelle (two-way).
Nous nous attendons à ce qu'avec le temps, notre assureur limite sa protection de sorte à ce que nous ne puissions plus accorder la permission aux clubs de maquettes télécommandées de fonctionner depuis un aéroport pour avions à l'échelle réelle. Nous en déduisons que ce sera probablement l'une des premières restrictions avec laquelle nous devrons composer dans un avenir plus ou moins rapproché.
Cet état des choses survient surtout en raison de la structure du marché de l'assurance plutôt que selon l'historique des réclamations. Notre but, c'est de maintenir des primes d'assurance abordables pour la majorité des clubs au Canada.
Veuillez noter les lignes directrices, contenues à la rubrique 4.4 (6) de l'étiquette des pilotes de maquettes télécommandées :
6. Si des pilotes/modélistes de maquettes télécommandées font évoluer leur aéronef en deçà de dix (10) km du centre d'un aéroport, il faudra avertir les autorités et/ou la tour de contrôle de telles opérations. Un observateur (spotter) devra être utilisé afin d'éviter qu'une maquette vole à proximité d'un avion à l'échelle réelle. (traduction libérale)
Le MAAC n'offre aucune assurance lors de vols de maquettes pendant des spectacles aériens mettant en vedette des avions à l'échelle réelle. Nous avons jugé que l'indemnisation ne valait pas le risque encouru.
Notez le paragraphe 1(8) du Code de sécurité :
Je ne ferai pas évoluer de maquette d'aéronef, y compris sans s'y limiter, les maquettes de fusées, d'hélicoptères ou d'autres maquettes de nature semblable (« maquettes d'aéronefs ») sur les lieux d'un spectacle d'aéronefs habités transportant un humain. (traduction libérale)
Au Canada, plusieurs différentes entreprises de courtage en assurance vendent divers types d'assurance aux propriétaires de maison. Pour des raisons d'ordre concurrentiel, chaque type de police comportera des différences subtiles pour ce qui est de la protection et du spectre (l'ampleur) de cette protection. Des polices d'assurance du même courtier peuvent différer d'une province à l'autre. Aussi, compte tenu des lois provinciales qui diffèrent, même la protection émanant de la même police peut prêter le flanc à différentes interprétations.
Le fin mot de l'histoire, c'est que les polices d'assurance domiciliaire ne se ressemblent pas toutes. Il est erroné de votre part de penser que toutes les polices d'assurance à l'endroit des propriétaires de maison offrent la même protection ou que chaque assureur répondra de la même façon.
Toutefois, généralement, les polices d'assurance pour propriétaires de maison ont une chose en commun. C'est une pratique assez reconnue d'exclure les avions et les automobiles, tant dans la section dommages physiques que la section responsabilité. Il est clair que l'intention est de ne pas protéger les avions à l'échelle réelle ou même les véhicules à l'échelle réelle, principalement parce qu'ils sont assujettis à une législation spéciale; conséquemment, des polices particulières ont été conçues à leur endroit et sont disponibles pour leur propriétaire.
Quelques assureurs ont tenté de définir et de protéger - de façon limitée - les maquettes d'aéronef. Ils l'ont fait en modifiant l'exclusion, de sorte à ce que celle-ci ne s'applique pas (et donc, qu'elle ne protège pas) les maquettes électriques d'une vitesse ou d'un rapport puissance maxima ou encore, en acceptant la définition de Transports Canada d'une maquette d'aéronef.
Si vous possédez des maquettes plus imposantes qui ne correspondent pas à cette définition, vous devez alors faire changer la définition (de maquette) de votre police d'assurance, bien entendu, si vous voulez protéger vos articles de passe-temps.
Ces modifications s'appliqueraient habituellement aux sections responsabilité et contenu de votre politique. Selon votre passe-temps précis, il se pourrait que vous puissiez bénéficier d'une protection limitée pour vos maquettes.
La politique du MAAC n'offre aucune protection à cet effet. Votre police d'assurance pour votre domicile pourrait vous protéger advenant un incendie, un vol ou une quelconque protection lors du transport de vos articles de passe-temps à domicile ou dans votre véhicule. Toutefois, il est très improbable que votre assureur consentira à offrir quelque protection que ce soit pour des dommages occasionnés lors de l'opération (des séances de vol) de vos maquettes (dommages occasionnés lors d'un accident).
La protection d'assurance du MAAC vous offre de la protection primaire en matière d'assurance responsabilité uniquement lorsque vous vous trouvez à un terrain de club ou à un événement de club ou du MAAC. La clé, c'est que l'activité soit organisée sous l'égide du club ou du MAAC.
Sous l'égide d'une assurance pour propriétaires de domicile ou des politiques d'assurance responsabilité « parapluie », certains assureurs protégeront vos maquettes, d'autres non. La bonne nouvelle, c'est que de plus en plus d'assureurs vous protègent.
Si certains assureurs ne protégeront pas vos maquettes, c'est que dans presque toutes les polices d'assurance domiciliaire, il y a une exclusion afférente aux aéronefs, si bien que votre assureur pourrait tout bonnement considérer que vos maquettes sont des aéronefs dans le sens large de cette définition. Ils vous répondront alors qu'ils ne les assurent pas.
De façon générale, si votre police de propriétaire de domicile ou votre police « parapluie » vous protège, celle-ci devrait vous protéger lorsque vous vous trouvez ailleurs qu'à des terrains de vol ou des événements de club ou du MAAC. elle pourrait même vous protéger au-delà de la police de protection que peut vous offrir le MAAC. Vous devriez toutefois mettre au clair avec votre assureur que si vous faisiez occasionnellement voler vos maquettes au-dessus du lac ou dans un champ libre à quelque part, votre assurance de domicile réagirait si vous deviez loger une réclamation. Toutefois, il est improbable que vous arriviez à prolonger votre police d'assurance de domicile afin de protéger le propriétaire d'un autre terrain que vous utilisez.
Votre police d'assurance pour propriétaires de domicile peut offrir de la protection contre les incendies, le vol et des bris pendant le transport pour ce qui est de vos articles de passe-temps, depuis votre maison ou votre véhicule. Toutefois, il est très peu probable que votre assureur acceptera de couvrir vos maquettes pour dommages encourus lorsque vous les faites voler.
Si vous voulez éviter d'être mêlé à ces problématiques, nous vous recommandons de parler à votre courtier d'assurance et de faire clarifier votre situation, et ce, à votre satisfaction. Ce serait aussi prudent d'obtenir cette clarification par écrit. Rappelez-vous que plusieurs assureurs pourront vous offrir cette protection.
Si votre assureur actuel n'acceptera pas de modifier la police selon votre souhait et que vous voulez toujours bénéficier d'une protection, nous vous recommandons de songer à de l'assurance alternative.
En aucune circonstance le MAAC fournit-il de la protection contre le préjudice physique pour vos articles de passe-temps.
Clubs : Nous avons aussi remarqué que certains clubs ne renouvellent pas leur adhésion au MAAC jusqu'à ce que la date de renouvellement d'assurance et d'adhésion soit passée, soit le 31 décembre de chaque année. Si vous laissez aller cet état de chose, ni votre club ni le propriétaire de terrain ne sont assurés jusqu'à ce que le club voit son renouvellement confirmé par le MAAC. Les membres individuels ne sont pas protégés jusqu'à ce qu'ils possèdent en main leur carte de membre en règle. Conséquemment, nous vous recommandons fortement de renouveler votre adhésion personnelle et de club bien avant la date-butoir du 31 décembre.
Notre police d'assurance est renouvelée au 31 décembre. Toutefois, un club et son propriétaire terrien ne sont pas protégés par la police d'assurance jusqu'à ce que leur directeur de zone ait approuvé la documentation et qu'un chèque (de paiement du renouvellement) ait été reçu au siège du MAAC. En autant que le siège du MAAC puisse vérifier le paiement ainsi que l'approbation du directeur de la zone, la protection d'assurance entre en vigueur. Certains directeurs de zone font la mise à jour du site Web avant d'envoyer le paiement et la documentation; la nouvelle procédure ajoute l'année de renouvellement d'adhésion à la fin du nom du club. Le siège du MAAC se fait avertir par courriel de toute mise à jour à la liste Web de clubs de sorte à ce que nous puissions vérifier le paiement en prévision du Nouvel an. Le traitement dans la base de données et au site Web suivront dans l'ordre de réception de la documentation du club.
Du nouveau en 2009 : les clubs peuvent renouveler leur adhésion pour une période de trois (3) ans de suite. Ils doivent en informer leur directeur de zone et le siège de tout changement relatif à cette adhésion de trois ans mais ils n'auront pas à soumettre la documentation annuelle.
Adhésion individuelle : À l'heure actuelle, les clubs sont autorisés à accepter l'adhésion d'un membre au nom du MAAC. En d'autres mots, les membres qui paient leur cotisation MAAC aux clubs enregistrés et en règle sont considérés membres (du MAAC) et l'assurance est alors appliquée même si le siège de l'organisme n'a pas encore délivré une carte. Ceci permet au membre de participer aux activités au terrain de vol de son club mais nous ne recommandons pas qu'il se rende ailleurs afin de faire voler ses maquettes jusqu'à ce qu'il ait sa carte du MAAC en main. Si un membre envoit son adhésion en ligne, une fois que le siège aura vérifié le paiement par carte de crédit (par Visa ou MasterCard), son adhésion et sa protection d'assurance entreront en vigueur. Toutefois, le membre ne pourra pas confirmer ces étapes auprès d'un club jusqu'à ce que le club puisse voir une carte d'adhésion au MAAC ou d'ici réception d'une lettre de confirmation (assujettie à des frais de service de 5 $) qui lui parvienne du siège du MAAC. Les adhésions qui nous parviennent par courrier traditionnel sont traitées dans l'ordre qu'elles arrivent. L'adhésion et la protection d'assurance entrent en vigueur lorsque le siège du MAAC reçoit le paiement. Nous ne recommandons pas aux membres de faire voler leurs maquettes où que ce soit jusqu'à ce qu'ils aient en main leur carte de membre ou la lettre de confirmation.
Une fois que le nouveau site Web sera fonctionnel et qu'il comportera la fonction d'adhésion en ligne, le membre qui renouvelle la sienne aura la possibilité d'imprimer un formulaire temporaire de renouvellement.
Vous trouverez un exemplaire complet de notre police d'assurance-responsabilité générale du MAAC dans notre site Web. Vous trouverez aussi un certificat d'assurance générique qui résume sommairement la protection que nous offre la police. L'intention, c'est que vous puissiez télécharger ce certificat en guise de preuve d'assurance à l'intention de votre club et que, si nécessaire, vous puissiez en produire un exemplaire pour votre propriétaire ou patron terrien ou pour d'autres personnes, si elles en font la demande. Vous pouvez aussi les diriger vers le site Web s'ils souhaitent voir un exemplaire complet de la véritable police d'assurance.
Parfois, les patrons terriens veulent voir autre chose que ce que stipule le certificat générique d'assurance et par le passé, nous avons réussi à répondre à la majorité de ces requêtes raisonnables. Si un certificat spécial d'assurance est requis, vous devrez faire parvenir au siège du MAAC les exigences exactes du patron terrien afin que nous puissions nous y pencher et répondre à la requête. Toutefois, avant que vous nous demandiez un certificat spécial d'assurance, nous vous recommandons de tenter de faire accepter le certificat générique à votre propriétaire ou patron terrien, celui-là même qu'on retrouve à notre site Web.
Lorsque nous recevons les demandes de certificats spéciaux d'assurance, votre club sera facturé pour le temps de préparation que cela nécessite. Parce que c'est la compagnie d'assurance - non le MAAC - qui délivre ces certificats à mesure que le siège du MAAC traite les demandes, il pourrait s'écouler davantage de temps (quelques jours, voire même quelques semaines) avant que le club et/ou le propriétaire du terrain reçoive le sien par la poste.
Seulement si une activité du MAAC ou de club s'y déroule. Une bonne option, c'est de vérifier la possibilité de faire inscrire votre terrain privé préféré à titre de terrain secondaire pour votre club. Cela s'applique à tous les scénarios qui suivent, d'ailleurs.
Seulement si une activité du MAAC ou de club s'y déroule.
Oui. Park/backyard/on le lac modèle etc. des activités sont maintenant couverts.
Nous décourageons le vol de maquettes dans des parcs publics puisque nous pensons qu'il y a là un potentiel de blessures
graves (même dans le cas des petites maquettes électriques que l'on connaît sous l'appellation des Park Flyers). Il est aussi
très difficile de garder les membres du public - et en particulier les enfants - à une distance raisonnable. Il faudrait que les
organisateurs possèdent d'excellentes aptitudes organisationnelles afin de disposer le terrain convenablement afin de
contourner les difficultés inhérentes à ce genre d'endroit
Lorsqu'un club-membre affilié (club à charte) a l'intention d'organiser un événement, c'est une bonne idée de faire application afin d'obtenir une approbation du MAAC. Vous pouvez procéder par le biais de votre directeur de zone. Le formulaire requis se trouve au site Web. Un tel parrainage fait en sorte que les modélistes individuels, le club et le propriétaire de terrain sont protégés par notre police d'assurance puisque tous les vols ne peuvent être réalisés uniquement que par des membres du MAAC qui devraient connaître les règlements les règlements et lignes directrices. De plus, le directeur de zone est alors au courant de l'événement. Du même coup, cela peut éliminer toute possibilité d'interférence radio en provenance d'un club très rapproché, puisque le système élaboré vise à espacer les dates de rassemblement. Nous vous recommandons de faire une telle demande à l'occasion de tout événement auquel pourrait se présenter le public. C'est particulièrement important si le club utilise des lieux qui ne sont pas le ou les terrains précisé(s) sur leur renouvellement annuel pour l'année en cours.
Prenez bonne note de ce que stipule le Code de sécurité :
9. Je ne ferai évoluer aucune maquette d'aéronef à quelque événement que ce soit qui invite le public à s'y rendre sans avoir obtenu un parrainage de la part du MAAC ou de l'autorité approbatrice pour le pays où se déroule l'événement. (traduction libérale)
Un exemple pour lequel une telle approbation serait obligatoire, c'est lorsqu'un événement de type Fun-fly a été annoncé et qu'il a invité le public à s'y rendre.
Un exemple pour lequel une telle approbation ne serait pas obligatoire, c'est lorsque le club accueille une troupe de scouts qui a été invitée à prendre part à des vols de démonstration. Ce groupe ne constitue pas un public dans le sens large du terme.
Nous vous recommandons de faire parrainer tous les événements de club. Ces endossements sont offerts sans frais, si bien qu'il serait prudent que chaque club tous ses événements, de l'exposition à un centre commercial aux concours.
Si un club propose annuellement une fonction ou une activité spéciale, il devrait songer à inclure le propriétaire ou le patron terrien dans sa documentation de renouvellement. Cela pourrait désigner le lieu de la rencontre mensuelle, une exposition annuelle à un centre commercial, etc.
Seuls les instructeurs qualifiés et désignés par le club devraient s'en servir. Nous recommandons leur usage et lorsqu'elles le sont, l'instructeur est responsable de tout accident parce que dans les faits, il contrôle la maquette.
Plusieurs clubs amassent des fonds qui vont ensuite à des œuvres caritatives locales. Ces clubs accueillent des groupes scolaires, les Grands frères et Grandes sœurs, les Cadets de l'air, des troupes de scouts et organiseront même une journée d'accueil afin d'attirer de nouveaux membres. Souvent, des blocs de temps de vol à l'aide de la boîte-école sont réservés aux nouveaux-venus et les membres se dévouent en servant ou en vendant des hamburgers, des hot-dogs et des boissons gazeuses.
Ce genre d'activité est anticipé, si bien que notre police de responsabilité générale offre de la protection à ce titre. Selon les circonstances, il se pourrait que vous ayez besoin d'un formulaire de parrainage.
Nous recommandons que vous utilisiez uniquement le terrain enregistré de votre club lors de la tenue de tels événements puisque celui-ci sera vraisemblement configuré correctement.
Rappelez-vous que notre police d'assurance exige que nous ayons mis en place quelques composantes-clés :
1. Les panneaux d'avertissement doivent être postés là où requis.
2. Vous devez adhérer au Code de sécurité.
3. Vous devez avoir la permission de préparer l'événement (préférablement par écrit).
Ayez recours au gros bon sens relativement à toute problématique de sécurité et tenez compte d'au moins huit des points-clés suivants :
1. Avant la tenue de l'événement, prenez le temps de voir aux consignes de sécurité afin que celui-ci se déroule en toute sécurité.
2. Assurez-vous de compter suffisamment de bénévoles afin de contenir le groupe et d'assurer une supervision adéquate. Encouragez les parents à faire partie du groupe de supervision. Gardez les élèves et les invités derrière la ligne de vol dans l'aire des spectateurs jusqu'à ce soit leur tour d'aller prendre un vol d'introduction.
3. Parlez de sécurité au groupe en entier et expliquez-lui vos règlements de terrain et ce que signifient les panneaux d'avertissement.
4. Lorsque vous parlerez aux élèves et aux invités, expliquez-leur qu'ils se trouvent à un aéroport miniature et qu'ils doivent s'attendre à ce que les mêmes règlements de sécurité s'appliquent que s'ils se trouvaient à un véritable aéroport.
5. Insistez sur le fait que des événements imprévus peuvent se produire soudainement et qu'ils devraient demeurer alertes.
6. C'est une bonne idée de faire approuver (parrainer) votre événement par votre directeur de zone.
7. Parfois, un conseil scolaire de district requiert que les parents signent un formulaire de voyage organisé ou un formulaire de décharge de responsabilité. Laissez le conseil scolaire vaquer à ce qu'il est tenu de faire. À ce moment-ci, le MAAC ne requiert pas de formulaire de décharge de responsabilité mais si nous devions déplorer des incidents lors de tels événements, vous pourriez vous attendre à ce qu'un tel formulaire devienne éventuellement une exigence.
8. Nous vous recommandons de ne pas autoriser de vol libre pour les membres pendant la visite de tels groupes. Bloquez leur temps de visite comme étant un temps d'interdiction de vol libre et concentrez votre attention sur vos invités.
À la suite d'un incident ayant occasionné un préjudice physique ou des dommages matériels, le membre responsable d'avoir causé les dommages doit en aviser le siège du MAAC.
Il peut procéder ainsi en ligne et c'est un processus très simple mais si possible, il est recommandé de faire un appel téléphonique d'abord, afin d'enclencher le processus rapidement après l'accident. Lorsque le MAAC recevra le formulaire, il le traitera immédiatement. Nous avons conclu une entente avec Crawford & Co. (notre ajusteur) afin de faire traiter toutes nos réclamations, y compris celles de préjudice physique. Nous ne saurions trop insister sur la nécessité de faire débuter l'enquête immédiatement. Nous ne répéterons pas le contenu des formulaires qui suivent mais plutôt, nous vous encourageons fortement à vous familiariser avec leur contenu. Les clubs devraient imprimer les formulaires de procédure à suivre après un accident, que l'on retrouve au lien suivant :
Lire davantage
Le formulaire afférent aux rapports d'incident se trouve au lien suivant :
Lire davantage
Le formulaire à l'intention du rapport de l'exécutif du club se trouve au lien suivant :
Lire davantage
Ce serait une bonne idée d'en laisser au terrain de vol de façon à ce que tout le monde comprenne (ce dont le MAAC) a besoin. Parmi les procédures, il faut aussi garder la maquette en cause et sa télécommande sur place, au cas où nous devions en vérifier le fonctionnement.
Une franchise de 500 $ est payable au MAAC par le membre et le club du MAAC qui sont impliqués dans l'incident. La portion du club est de 250 $ tandis que le membre paie l'autre 250 $. Le club du MAAC est responsable de payer les 500 $ en entier au MAAC par le biais d'un chèque le plus tôt possible et le membre devra alors rembourser 250 $ au club.
Si un club possède un terrain secondaire qui est habituellement utilisé par un groupe précis, le club pourrait vouloir se doter d'un règlement interne qui stipulerait qui paie la franchise de sorte à ce que les activités du terrain secondaire n'affectent pas le club principal, sur le plan financier. De telles ententes devraient être conservés dans les dossiers du siège du MAAC, de même que les règlements du club, de sorte à éviter toute mésentente si un incident se produisait. Le MAAC (et le directeur de zone) devraient alors donner leur accord à une telle entente.
Si un instructeur était en train d'enseigner à un élève-pilote (au moment de l'incident), le club devrait payer l'entière portion (500 $) de la franchise.
Vous pouvez maintenant payer votre franchise au téléphone par le biais d'une carte de crédit ou par télécopieur (ces deux méthodes conserveront vos renseignements privés) lorsque vous rapporterez l'incident.
En aucun cas le MAAC ne tentera-t-il de régler une réclamation avant que son siège n'ait reçu la franchise. Au minimum, tout refus de payer la franchise se soldera par une suspension.
Les membres jouissent aussi de la protection d'une police de groupe en cas d'accident, ce que l'on pourrait mieux décrire comme étant une assurance de perte précise, advenant un accident catastrophique. Vous pouvez consulter la police au complet à notre site Web, ici :
Lire davantage
Cette politique est plutôt brève et facile à lire (si l'on considère que c'est une police d'assurance) et nous vous encourageons fortement à l'examiner.
